Mentions légales

Éditeur du site

Modèle Facile (modelefacile.fr)
Éditeur : JEAN-DOMINIQUE MICHAEL CASANOVA Drafted_By (Drafted By)
Entreprise individuelle immatriculée en Pologne au registre CEIDG.
Adresse professionnelle : ul. Dęblińska 2/73, 04-187 Warszawa, Pologne.
NIP : 1133212109
Contact : [email protected]

Directeur de la publication

Jean-Dominique Michael Casanova

Hébergement

Le site est hébergé sur infrastructure privée (homelab), orchestrée via Coolify, avec exposition publique via Cloudflare Tunnel. Les données de génération PDF ne sont pas stockées de manière durable sur ce serveur.

Propriété intellectuelle

Les modèles PDF proposés sont des documents types. La structure éditoriale du site appartient à Modèle Facile. Les contenus générés par l'utilisateur lui appartiennent.

Responsabilité

Les modèles sont fournis à titre informatif sans garantie de conformité à un dossier particulier. L'utilisateur reste seul responsable du contenu et de l'usage des documents produits. Modèle Facile ne fournit pas de conseil juridique.